Débat sur la théorie du genre : Tugdual Derville invité de CNEWS

26-09-2017

p style= »text-align: justify; »>Tugdual Derville, délégué général d’Alliance VITA, était l’invité...

Femme, déclarée homme à l’état civil, « il » attend un enfant…

14-06-2017

Né de sexe féminin, Trystan Reese est une personne américaine transgenre qui va accoucher aux Etats-Unis...

Sexe « neutre » ? La Cour de cassation dit non

05-05-2017

Sexe Neutre

La Cour de cassation s’est prononcée le 4 mai 2017 contre l’inscription à l’état civil d’un « sexe...

Changement de sexe : Jacques Toubon souhaite faciliter la procédure à l’état civil

01-07-2016

Par un communiqué de presse du 24 juin 2016, le Défenseur des droits Jacques Toubon s’est prononcé en...

Changer de sexe à l’état civil, simple comme une déclaration?

20-05-2016

Le projet de loi de modernisation de la justice du 21ème siècle, déjà examiné au Sénat et en débat cette...

Vers un « troisième sexe » à l’état civil ?

12-04-2016

Le Comité Consultatif National d’Ethique (CCNE) s’est saisi du dossier des personnes intersexuées. Le Comité...

La Cour d’Appel d’Orléans rejette une demande de « sexe neutre » à l’Etat civil

01-04-2016

gender

Dans un arrêt[i] rendu le 22 mars, la cour d’appel d’Orléans a rejeté une demande de rectification du sexe...

Rapport Rodrigues : l’idéologie du genre au Parlement européen ?

11-09-2015

Le Parlement européen a adopté, le mercredi 9 septembre 2015, le Rapport Rodrigues par 408 votes pour, 236 contre...

Manifestation, Non au Rapport Estrela

09-12-2013

Lundi 9 décembre 2013 en début d’après-midi, des citoyens européens se sont réunis à Strasbourg pour exprimer...

Droits sexuels et génésiques au Parlement européen : une proposition de résolution hors sujet

05-12-2013

Le 10 décembre prochain, le Parlement européen débattra d’une proposition de résolution « sur la santé...