Dossier
Liberté de conscience
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La liberté de conscience des maires en danger ?
Lundi 23 novembre, le Conseil d’Etat a examiné plusieurs recours contre différents textes d’application de la loi Taubira ouvrant le mariage aux couples de même sexe : un décret et un arrêté du 24 mai 2013, une circulaire Taubira du 29 mai 2013, ainsi qu’une circulaire Valls du 13 juin 2013 rappelant aux maires leurs obligations. Cette dernière […]
Mariage homosexuel : vendredi noir ou rose
Deux décisions juridiques, révélées le même jour, confirment le « basculement de civilisation » auguré par la loi Taubira. La société française est fracturée selon deux conceptions antinomiques des droits de l’homme. Le vendredi 18 octobre 2013 restera marqué d’une pierre noire pour ceux qui estiment que la cause des enfants est bafouée par le « mariage » entre […]
Mariage pour tous : la conscience prime-t-elle sur la loi ?
Interview de Tugdual Derville, délégué général d’Alliance Vita et porte-parole du Collectif « La manif pour tous », sur Radio Vatican, le 18 octobre 2013 >> Ecouter son Interview « Oui, la conscience personnelle devrait primer sur la loi d’autant plus que les maires ne sont pas des fonctionnaires « comme les autres ». Ils sont […]
Un syndrome de toute-puissance sur les consciences…
Communiqué de presse d’Alliance VITA 18 octobre 2013 Réaction d’Alliance VITA au refus du Conseil constitutionnel de reconnaitre une clause de conscience aux maires en matière de mariage entre personnes de même sexe Alliance VITA alerte les pouvoirs publics contre la tendance, confirmée par la décision du Conseil constitutionnel, à remettre en cause le droit […]
Liberté de conscience en suspens…
Le Conseil constitutionnel a mis en délibéré au 18 octobre sa décision concernant une Question prioritaire de constitutionnalité (QPC) sur la liberté de conscience des maires dans le cadre de la loi sur le mariage homosexuel : il s’agit de se prononcer sur la conformité à la Constitution de la liberté de conscience des officiers d’état-civil, […]
Plaidoyer pour la liberté de conscience des maires
L’enjeu est à la fois simple et complexe : un maire peut-il refuser de marier un couple homosexuel, maintenant que la loi Taubira est votée ? Le maire de la petite ville basque d’Arcangues, Monsieur Colo, est le premier à entrer dans l’œil du cyclone. En refusant de marier deux hommes de sa commune (comme […]
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